Faire une demande de numérisation
La bibliothèque d'étude et du patrimoine dispose d'un service de numérisation à la demande de ses collections. Si le document n’est pas déjà numérisé et en ligne, soit sur PaGella, soit sur la bibliothèque numérique d’une autre institution, vous pouvez effectuer votre demande :
-
- soit en complétant le formulaire en ligne
- soit en envoyant votre demande à : numerisation@bm-grenoble.fr
Les bibliothécaires vous répondent par mail dans les meilleurs délais. Attention, certains documents ne pourront être reproduits du fait de leur état de conservation, de leur format ou de leur reliure.
Papeterie à Domène, Émile Duchemin, BMG, Pv 13x18 Duchemin C.f21
Reproduction et représentation des œuvres et des documents
La reproduction et la représentation des œuvres sont encadrées par la loi relative au droit d’auteur. La délibération du 14 mai 2018, sur l’ouverture des données culturelles des équipements de la ville de Grenoble, établit les règles d’utilisation pour les œuvres appartenant au domaine public et les œuvres dont la ville de Grenoble est titulaire des droits.
Pour les œuvres appartenant au domaine public, les fichiers numériques ainsi que les métadonnées descriptives liées (notices brèves) sont placés sous Licence Ouverte / Open Licence conçue par la mission Etalab. La réutilisation des documents est libre et gratuite y compris à des fins commerciales, sous réserve de mentionner leur source sous la forme suivante : Auteur du document, ville de Grenoble, bibliothèque municipale, cote.
Pour les œuvres encore protégées par le droit d’auteur et n’appartenant pas au domaine public, une autorisation préalable écrite de l’auteur ou de ses ayants-droit est nécessaire avant toute forme de reproduction ou de réutilisation, commerciale ou non.